Définitions

Violences à caractère sexuel

Une violence à caractère sexuel est d’abord et avant tout une prise de pouvoir d’une personne sur une autre. Cette prise de pouvoir est effectuée par l’intermédiaire d’un acte à caractère sexuel  non consensuel, avec ou sans contact physique, et implique habituellement la manipulation, l’intimidation, le chantage, la menace implicite ou explicite, la contrainte ou la force.

Les violences à caractère sexuel peuvent prendre plusieurs formes :

  • agression à caractère sexuel;
  • caresses, frôlements, attouchements ou contacts sexuels;
  • harcèlement sexuel;
  • viol;
  • voyeurisme ou exhibitionnisme.

Il est à noter que ces actes s’inscrivent généralement dans le contexte d’une discrimination basée sur une ou plusieurs caractéristiques d’une personne : le genre, l’identité de genre, l’orientation sexuelle, le fait de vivre avec un handicap ou l’origine ethnique.

Consentement

La loi canadienne désigne le consentement comme « l’accord volontaire d’une personne à se livrer à une activité sexuelle ».

Le consentement peut être retiré à tout moment de la rencontre sexuelle. La responsabilité de s’informer de l’accord volontaire appartient à la personne entreprenant le geste à caractère sexuel. Il lui importe donc de s’assurer de l’accord volontaire de l’autre personne à chaque nouvelle étape de la relation sexuelle.

On considère qu’il ne peut y avoir consentement dans les contextes suivants :

  • l’accord est manifesté par les paroles ou par le comportement d’un tiers;
  • la personne est incapable de formuler son accord, par exemple si elle a consommé de l’alcool;
  • l’activité sexuelle est incitée par abus de confiance ou de pouvoir;
  • la personne manifeste, par ses paroles ou son comportement, l’absence d’accord à l’activité;
  • après avoir consenti à l’activité, la personne manifeste, par ses paroles ou son comportement, l’absence d’accord à l’activité.

Cela signifie donc, entre autres, que si la personne est sous l’effet de l’alcool ou de drogues, elle n’est pas en mesure de donner son consentement. De plus, l’UQAM adhère à la vision du « Oui, c’est oui », c’est-à-dire que sans l’accord volontaire et enthousiaste de l’autre, on ne peut présumer d’un consentement à une activité sexuelle.